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Les arrêtés municipaux 2017 


 Arrêtés municipaux 2017

Arrêté municipal n°02 Concernant la circulation rue Antoine Stoffel

Arrêté municipal n°9 Concernant la circulation rue des bergers

Arrêté municipal n°11 Portant interdition à la circulation (cavalcade)

Arrêté municipal n°12 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson temporaire

Arrêté municipal n°13 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Foltzer

Arrêté municipal n°18 Concernant la circulation rue de Heimsbrunn

Arrêté municipal n°19 Portant sur la réglementation du cimetière communal

Arrêté municipal n°20  Concernant la circulation dans l'impasse des abeilles

Arrêté municipal n°25 Concernant la circulation rue du 2ème Zouave

Arrêté municipal n°26 Concernant la circulation rue de la carrière

Arrêté municipal n°27 Portant autorisation d'occupation du domaine public venelle rue de la chapelle - rue Soland

Arrêté municipal n°46 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'un repas carpes frites

Arrêté municipal n°47  Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'une journée CORDIAL CUP

Arrêté municipal n°48 Portant sur la circulation de la RD 18VI rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°49 Portant sur la circulation de la RD 18VI rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°50 Concernant la circulation d'un chemin rural longeant le stade de football

Arrêté municipal n°51 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson temporaire à l'occassion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°52 Portant interdiction de la circulation dans les rues suivantes Rue des plumes, Rue des vergers, Rue de l'étang à l'occassion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°53 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson temporaire à l'occassion de la marche du muguet

Arrêté municipal n°55  Portant sur la circulation de la RD 18 V (route de Froeningue)

Arrêté municipal n°56 Concernant la circulation dans la grand'rue

Arrêté municipal n°57 Portant autorisation d'occupation du dommaine public rue traversière

Arrêté municipal n°58 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson temporaire à l'occassion de la fête de l'AOSE

Arrêté municipal n°60 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de Heimsbrunn

Arrêté municipal n°61  Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'un barbecue

Arrêté municipal n°63 Concernant la circulation rue du 2ème Zouave

Arrêté municipal n°68 Concernant la circulation dans la rue des abeilles

Arrêté municipal n°70  Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion de la kermesse des écoles

Arrêté municipal n°73 Définissant les conditions de capture des chats errants

Arrêté municipal n°76 Concernant la circulation dans la rue Haenlin

Arrêté municipal n°78 Concernant la circulation dans la rue du 2ème Zouave

Arrêté municipal n°79 Concernant la circulation dans la rue de Galfingue

Arrêté municipal n°82 Portant autorisation d'occupation du domaine public Grand'rue devant l'église

Arrêté municipal n°83 Concernant la circulation dans la rue du 2ème Zouave

Arrêté municipal n°85  Réglementation de stationnement rue Soland

Arrêté municipal n°86 Concernant la circulation Route de Froeningue RD18V

Arrêté municipal n°88 Concernant la circulation Rue de l'Etang

Arrêté municipal n°89 Concernant la circulation Rue Foltzer

Arrêté municipal n°90 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des petits champs

Arrêté municipal n°91 Concernant la circulation rue des Vosges

Arrêté municipal n°92 Concernant la circulation Route de Froeningue RD18V

Arrêté municipal n°97  Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'un repas associatif

Arrêté municipal n°98 Concernant la circulation Route de Froeningue RD18V

Arrêté municipal n°99 Concernant la circulation Route de Froeningue RD18V

Arrêté municipal n°100 Concernant la circulation rue des Vosges

Arrêté municipal n°103 Concernant la circulation rue de Zillisheim RD18V

Arrêté municipal n°116 Concernant la circulation rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°119 Concernant la circulation rue de Zillisheim  

Arrêté municipal n°124 Concernant la circulation rue du 2ème Zouave

Arrêté municipal n°126 Concernant la circulation rue de Zillisheim  

Arrêté municipal n°127 Concernant la circulation rue de Zillisheim RD18V

Arrêté municipal n°128 Concernant la circulation rue des plumes

Arrêté municipal n°131  Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion du marché de Noël

Arrêté municipal n°132  Autorisant l'occupation du domaine public Grand'rue, rue des écoles, rue de Galfingue

Arrêté municipal n°141 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une soirée banquet bal

Arrêté municipal n°142 Autorisant l’exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la soirée Ste Barbe

Arrêté municipal n°143 Concernant la circulation rue de l'étang

Arrêté municipal n°147 Concernant la circulation rue Foltzer

Arrêté municipal n°151 Concernant la circulation rue du 2ème Zouave

Arrêté municipal n°152 Concernant la circulation rue de la carrière

Arrêté municipal n°154 Concernant la circulation rue des acacias

Arrêté municipal n°156 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public

 

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