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Les arrêtés municipaux 2018


 Arrêté municipal n°01 Autorisant l'exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la fête paroissal

Arrêté municipal n°05 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de la carrière

Arrêté municipal n°06 Concernant la circulation rue des frênes

Arrêté municipal n°12 Portant sur la circulation rue de la chapelle

Arrêté municipal n°14 Portant interdiction de la circulation dans les rues situées en agglomération à l'occasion du défilé du carnaval

Arrêté municipal n°15 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion du carnaval

Arrêté municipal n°17 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un repas carpes frites

Arrêté municipal n°18 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une journée CORDIAL CUP

Arrêté municipal n°19 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une marche du muguet

Arrêté municipal n°20 Concernant la circulation d'un chemin rural longeant le stade de football

Arrêté municipal n°23 Portant interdiction de la circulation et du stationnement dans les rues suivantes lors de la fête des rues

Arrêté municipal n°24 Portant autorisation aux commerces locaux d'ouvrir leur magasin lors de la fête des rues

Arrêté municipal n°25 Portant autorisation aux artisans - producteurs d'occuper le domaine public lors de la fête des rues

Arrêté municipal n°26 Portant autorisation aux particuliers d'occoper le domaine public lors de le fête des rues

Arrêté municipal n°27 Concernant la circulation dans les rues suivantes Zillisheim - Bergers et Grand'rue

Arrêté municipal n°28 Autorisant  l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion de la fête des rues

Arrêté municipal n°36 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Foltzer

Arrêté municipal n°40 Autorisant  l’exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'une marche populaire

Arrêté municipal n°42 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de Heimsbrunn

Arrêté municipal n°44 Concernant la circulation dans la Grand'rue

Arrêté municipal n°46 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la kermessse

Arrêté municipal n°48 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un barbecue

Arrêté municipal n°50 Portant autorisation d'occupation du domaine public Grand'rue

Arrêté municipal n°55 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de Heimsbrunn

Arrêté municipal n°57 Concernant la circulation rue des champs

Arrêté municipal n°58 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°59 Portant interdiction de la circulation dans les rues suivantes à l'occassion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°60 Portant sur la circulation à l'intersection de la rue de l'étang, rue de Galfingue, rue des écoles et la rue des vergers

Arrêté municipal n°61 Portant interdiction de la circulation et du stationnement dans la Grand'rue du n°23 au 7A

Arrêté municipal n°62 Concernant la circulation et le stationnement dans des cigognes

Arrêté municipal n°63 Portant interdiction de la circulation et du stationnement dans la Grand'rue du n°23 au 7A

Arrêté municipal n°67 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une soirée guinguette et d'un tournoi de pétanque

Arrêté municipal n°68 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un barbecue

Arrêté municipal n°72 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°73 Portant sur la circulation dans la rue des champs


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